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Marques déposées par la société EARL
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Châteauneuf-du-Pape
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Châteauneuf-du-Pape
EARL, EARL

Numéro de dépôt :
4350030
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2027
Châteauneuf-du-Pape de EARL

Présentation de la marque Châteauneuf-du-Pape

Déposée le 29 mars 2017 par la société EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Châteauneuf-du-Pape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société EARL domicilié(e) QUARTIER BOIS LAUZON - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 519 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHAUSSY CHRISTINE ET DANIEL domicilié(e) Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - ORANGE - France.

La marque Châteauneuf-du-Pape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châteauneuf-du-Pape arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.

EARL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L'ARC , CHATEAU CANGRUEY , L'Instant de Maupérier , L'Audace de Maupérier , CHATEAU DE LA GRENIERE , CHAPELLE DE MILLET , MAS DE BOISLAUZON ,


EARL, EARL - QUARTIER BOIS LAUZON - 84100 - ORANGE - France - SIREN 399519180


Mme CHAUSSY CHRISTINE ET DANIEL - Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Châteauneuf-du-Pape ».